Mentions
Groupe Palissot
Mentions légales
Raison sociale : SAS PALISSOT
Statut juridique : SAS
Gérants : François-Régis MEUGNIOT
Siège social : 6 rue des ESTELINS – 70700 BUCEY LES GY
Pays : FRANCE
Téléphone : +33(0)3 84 32 84 11
Mail : contact.bucey@palissot.fr
SIREN : 427 050 109
SIRET : 427 050 109 00011
N° TVA : FR44427050109
Code APE : 4322B
Type d’activité : Travaux d’installation d’équipements thermiques et de climatisation.
Capital social : 203 500 €
Création et édition du site
L’édition du site palissot.fr est assurée par la société SAS PALISSOT – forme sociale au capital de 203 500 €, immatriculée au RCS de Besançon sous le numéro 427 050 109 dont le siège social est situé 6 rue des ESTELINS – 70700 BUCEY LES GY / contact.bucey@palissot.fr / +33(0)3 84 32 84 11.
Le Webmaster du site est la société WOOPLEE sas – Forme sociale au capital de 10000 €, immatriculée au RCS de Besançon sous le numéro B 811 570 639 dont le siège social est situé 7 Rue Lavoisier, 25000 Besançon / contact@wooplee.fr / +33(0)3 70 88 57 00.
Le Directeur de la publication est Monsieur MEUGNIOT François-Régis.
Photographe : SAS PALISSOT et crédit photographique avec elements.envato.com
Hébergement
L’Hébergeur du site est la société FRANCHE COMTE NET, SAS au Capital social de : 120 000,00 €, immatriculée au RCS de BESANCON, sous le numéro B 402 014 831 dont le siège social est situé 6 RUE GERARD MANTION 25000 BESANCON – 03 81 47 21 37 .
Responsabilité
Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de la société SAS PALISSOT, celle-ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes, ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de la société, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de SAS PALISSOT. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. SAS PALISSOT est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la propriété intellectuelle (loi nº 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux droits d’auteur et aux bases de données).